Animation d'activités éducatives de pleine nature sur la base de loisirs de Champs-sur-Marne
Animation d'activités éducatives (sportives, culturelles, environnementales...) de pleine nature sur la base de loisirs de Champs-sur-Marne.Le marché est passé selon une procédure adaptée ouverte telle que prévue par l'article R2123-1 3° du
L'essentiel
Objet du marché
Animation d'activités éducatives (sportives, culturelles, environnementales...) de pleine nature sur la base de loisirs de Champs-sur-Marne.Le marché est passé selon une procédure adaptée ouverte telle que prévue par l'article R2123-1 3° du Code de la Commande Publique relatif aux marchés ayant pour objet des services sociaux et autres services spécifiques.Il s'agit d'un accord-cadre mixte mono-attributaire avec une partie à bons de commande et une partie à marchés subséquents au regard des articles R2162-3 à R2162-14 du Code de la commande publique.-Le montant minimum pour tout l'accord cadre est donc de 1 000 000 euros Ht.-Le montant maximum pour tout l'accord cadre est donc de 2 800 000 euros Ht.Les montants minimum et maximum sont valables pour la partie bons de commande et la partie marchés subséquents en cumulés.Le présent contrat est conclu pour une durée de 48 Mois à compter de la notification du contrat.La visite du site est obligatoire
Attribution
- Titulaire
- Fédération de Paris de la Ligue de l'enseignement
Acheteur
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.