Analyses réglementaires des sédiments et de la qualité des eaux de mer des ports exploités par la Spl des ports de la Manche
L'essentiel
Objet du marché
Le marché est passé selon la procédure adaptée en application du 1° de l'article R. 2123-1 du code de la commande publique, avec négociation éventuelle, librement définie par l'acheteur.à titre indicatif, les négociations sont envisagées courant semaine 5.Le marché prend la forme d'un accord-cadre pouvant être exécuté en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande, en application en application de l'article R. 2162-3 du code de la commande publique.Attribué à un titulaire unique, l'accord-cadre est conclu avec un maximum dont le montant est fixé à l'acte d'engagement.L'accord-cadre est conclu pour une durée ferme courant du 1er mars 2022 au 28 février 2026
Procédure et conditions
Critères d'attribution
énoncé dans le Rc
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.