Amo de Programmation, de qualité environnementale et d'économie de la construction - Cité mixte Dominique Villars à Gap : rénovation énergétique et restructuration du Collège
La consultation est lancée sous forme d'appel d'offres ouvert selon les articles R2161-2 àR2162-5, R2162-1 et suivants, R2162-13 et R2162-14 (Ccp).Le marché est conclu par voie d'accord-cadre fixant toutes les stipulations contractuelles (e
L'essentiel
Objet du marché
La consultation est lancée sous forme d'appel d'offres ouvert selon les articles R2161-2 àR2162-5, R2162-1 et suivants, R2162-13 et R2162-14 (Ccp).Le marché est conclu par voie d'accord-cadre fixant toutes les stipulations contractuelles (exécuté au moyen de bons de commande) et à prix unitaires avec un seul attributaire.Le marché est à prix mixtes : il est pour partie à prix global et forfaitaire et pour partie à prix unitaires et exécuté au moyen de bons de commande.Pour la partie à bon de commande :Le marché est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 15 000 euro(s) à partir du premier bon de commande établi, pour une durée de 4 ans, sur toute la durée du marché, prévue pour commander au prestataire des jours d'études et de réunion supplémentaires.Il n'est pas prévu de décomposition en tranches
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- Titulaire
- Domene
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.