Aménagement d'une voie verte d'une chicane, d'un plateau et d'une passerelle sur la commune de Morcenx.
Aménagement d'une voie verte d'une chicane, d'un plateau et d'une passerelle sur la commune de Morcenx.
L'essentiel
Objet du marché
Aménagement d'une voie verte d'une chicane, d'un plateau et d'une passerelle sur la commune de Morcenx.
Précisions de l'acheteur
Insertion sociale - Mise en oeuvre de l'article R2111-10 du Code de la Commande Publique Dans le cadre des objectifs de développement durable et notamment d'insertion professionnelle, le Conseil Départemental a décidé d'appliquer les dispositions de l'article L. 2112-2 du code de la commande publique, en incluant une condition d'exécution relative à l'insertion professionnelle des publics en difficulté. Le titulaire devra réaliser une action d'insertion permettant l'accès ou le retour à l'emploi de personnes rencontrant des difficultés sociales et/ou professionnelles. Une offre qui ne satisferait pas à cette condition sera irrégulière pour non-conformité au cahier des charges. IMPORTANT : Sont concernés par l'insertion de la clause sociale, article R 2111-10 du Code de la commande publique, les lots suivants :
- Lot n° 01 : RD325 AMENAGEMENT DE SECURITE - Lot 02 : Passerelle
Recours
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu ou la prestation doit être réalisée
Acheteur
Lieu d'exécution
Marchés similaires
L'analyse des marchés similaires est réservée aux abonnés Prescriptio.Voir les tarifs
Prochaine action
Surveiller les prochains marchés similaires
Activez une alerte, centralisez les pièces utiles et retrouvez ce marché dans votre espace Prescriptio.
À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.