Aménagement de la suite de l'écoquartier de Villeneuve à Cognin
Aménagement de la suite de l'écoquartier de Villeneuve à Cognin
L'essentiel
Objet du marché
La présente phase de la procédure est un appel à candidatures. Le projet de DCE est joint à titre indicatif, le DCE définitif sera envoyé aux seuls candidats retenus. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-12 du Code de la commande publique. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique. Chaque accord-cadre s'exécute par la passation de marchés subséquents. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 8 ans. L'enveloppe prévisionnelle des travaux est de 9 millions d'euros hors taxes
Recours
- Organe de recours
- Tribunal administratif de Grenoble
Acheteur
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.