Aménagement D'Une Liaison Cyclable Entre Ganges Et Saint Hippolyte Du Fort (V85) / Restauration De L'Ancien Mazet - Marche Réservé A Une Structure D'Insertion Par L'Activité économ
Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.La présente consultation s'inscrit dans une opération de travaux d'aménagement d'une liaison cyclable entre Ganges et Saint-Hippolyte-du-Fort (V85), et qui a pour objet la restauration
L'essentiel
Objet du marché
Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.La présente consultation s'inscrit dans une opération de travaux d'aménagement d'une liaison cyclable entre Ganges et Saint-Hippolyte-du-Fort (V85), et qui a pour objet la restauration d'un ancien Mazet.Il s'agit d'un marché réservé à une structure d'insertion par l'activité économique, tel que prévu à l'article L.2113-13 du Code de la commande publique
Procédure et conditions
Critères d'attribution
énoncé dans le Rc
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.