Aménagement foncier agricole forestier et environnemental sur la commune de Champenoux avec extension de Mazerulles et d'Amance
Aménagement foncier agricole forestier et environnemental sur la commune de Champenoux avec extension de Mazerulles et d'Amance
L'essentiel
Objet du marché
Le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.La durée prévisionnelle du marché est 4 ans et 11 mois.Aménagement foncier agricole forestier et environnemental sur la commune de Champenoux avec extension de Mazerulles et d'Amance. Le présent marché représente le futur marché d'étude d'impact portant sur le projet d'aménagement foncier
Attribution
- Date d'attribution
- 13/02/2024
Procédure et conditions
Critères d'attribution
énoncé dans le Rc
Acheteur
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.