Aménagement des continuités cyclables en bord de Loire à Indre et Saint-Herblain - Lot n°3 - Aménagements paysagers
Aménagement des continuités cyclables en bord de Loire sur les communes d'Indre et de Saint-Herblain - Lot n°33 - Aménagements paysagers. Le marché se présentera sous les traits accord-cadre mono-attributaire à marchés subséquents, dénué de
L'essentiel
Objet du marché
Aménagement des continuités cyclables en bord de Loire sur les communes d'Indre et de Saint-Herblain - Lot n°33 - Aménagements paysagers. Le marché se présentera sous les traits accord-cadre mono-attributaire à marchés subséquents, dénué de tout minimum, mais assorti d'un montant maximum arrêté, pour la durée contractuelle globale (soit 4 ans), et pour ce lot n°3, à 240 000 euro(s) HT.La mise en concurrence effectuée au titre de l'accord-cadre permet l'attribution concomitante du 1er marché subséquent. L'attributaire de ce premier marché subséquent sera en conséquence le candidat le mieux classé au titre de l'accord-cadre et donc, selon les critères et règles de notation définies à l'article 5 du Règlement de Consultation, valables pour l'attribution de l'accord-cadre. Son Acte d'engagement - Cahier des clauses particulières valant marché subséquent lui sera notifié dans un second temps.
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.