Aménagement Du Cimetière Communal
Le marché faisant l'objet de la présente consultation est un marché de travaux, passé selon une procédure adaptée en application de l'article 30 du code des marchés publics.Le cahier des clauses administratives générales (Ccag) de référence
L'essentiel
Objet du marché
Le marché faisant l'objet de la présente consultation est un marché de travaux, passé selon une procédure adaptée en application de l'article 30 du code des marchés publics.Le cahier des clauses administratives générales (Ccag) de référence est le Ccag applicables aux marchés publics de fournitures courantes et de service issu de l'arrêté du 19 janvier 2009 (Jo du 19 mars 2009)
Attribution
- Titulaires
- Parc Espace, Servent, Sarl Cmb
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.