Acquisition de véhicules d'occasion pour les services du département de maine-et-loire
L'essentiel
Objet du marché
Accords-cadres à marchés subséquents conclus avec plusieurs opérateurs économiques par lot ; le nombre maximal est fixé à 5 par lot - L'accord-cadre est passé pour une période allant de sa date de prise d'effet au 31 décembre 2024 - Les titulaires de l'accord-cadre sont remis en concurrence pour la passation des marchés subséquents - Le premier marché subséquent est passé selon la survenance du besoin - Accord-cadre conclu sans minimum et un maximum par lot pour la durée totale du marché.Les modalités de passation des marchés subséquents sont précisées dans le Cahier des Clauses Administratives Particulières inclus au dossier de consultation à télécharger sur le profil d'acheteur de la collectivité.
Procédure et conditions
- Validité des offres
- 120 jours
Acheteur
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.