Acquisition de véhicules deux et trois roues de type scooter pour les besoins de la Métropole-Aix-Marseille-Provence

Objet du marché

Le présent accord-cadre a pour objet l'acquisition de scooters deux et trois roues pour les besoins de la Métropole Aix-Marseille-Provence.Il s'agit d'une consultation passée en procédure adaptée en application des dispositions de l'article 1° de l'article R. 2123-1 du code de la commande publique.L'acheteur prévoit de négocier avec les candidats. La négociation pourra porter sur tous les éléments de l'offre.Les offres inappropriées au sens de l'article L. 2152-4 du Code de la commande publique seront éliminées. En revanche, les offres irrégulières ou inacceptables au sens de de l'article L. 2152-2 et L. 2152-3 du Code de la commande publique seront admises à la négociation, à condition de ne pas être anormalement basses.Conformément à l'article R. 2123-5 du code de la commande publique, l'acheteur se réserve toutefois le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociation.Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.Pour le lot 1 : L'accord-cadre est passé pour un montant minimum annuel de 12 000 euros HT et pour un montant maximum annuel de 70 000 euros HT. Pour le lot 2 : L'accord-cadre est passé pour un montant minimum annuel de 6 500 euros HT et pour un montant maximum annuel de 35 000 euros HT. L'accord-cadre est passé pour une durée de 12 mois à compter de sa notification.Il sera renouvelable 1 fois un an par tacite reconduction sans que sa durée totale ne puisse excéder 2 ans. En cas de non reconduction, le titulaire sera prévenu par lettre recommandée, 3 mois avant la fin de l'accord cadre. Le titulaire ne peut refuser la reconduction. Les délais d'exécution sont définis dans le RC.