Acquisition de peinture de traçage pour terrains de football - Centrale d'Achat Métropolitaine (relance)
L'accord-cadre fait suite à une déclaration sans suite pour motif d'intérêt général (Avis BOAMP n° 24-1845 du 7 janvier 2024 + Avis JOUE 2024/S007-015148 du 10 janvier 2024) et a pour objet la relance de la procédure de passation n°23 AL 08
L'essentiel
Objet du marché
L'accord-cadre fait suite à une déclaration sans suite pour motif d'intérêt général (Avis BOAMP n° 24-1845 du 7 janvier 2024 + Avis JOUE 2024/S007-015148 du 10 janvier 2024) et a pour objet la relance de la procédure de passation n°23 AL 08 02 : acquisition de peinture de traçage de terrains de football dans le cadre de la Centrale d'Achat Métropolitaine.
L'accord-cadre n°23 AL 08 était alloti en deux lots : lot n°1 - Acquisition de peintures et de produits associés pour peintres et tapissiers ; lot n°2 - Acquisition de peintures de traçage pour terrains de football. Le lot n°1 a été attribué.
Recours
Avant la conclusion du marché, référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Après la conclusion du marché : référé contractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative ; recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution dans les conditions fixées par le Conseil d'Etat dans son arrêt n° 358994 du 4 avril 2014.
Acheteur
Lieu d'exécution
Marchés similaires
L'analyse des marchés similaires est réservée aux abonnés Prescriptio.Voir les tarifs
Prochaine action
Surveiller les prochains marchés similaires
Activez une alerte, centralisez les pièces utiles et retrouvez ce marché dans votre espace Prescriptio.
À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.