Acquisition d'ouvrages imprimés et numériques pour l'ensemble des services du Département de la Loire
La présente consultation en appel d'offres ouvert est soumise aux dispositions des articles L2120-1, L2124-1, L2124-2, R2124-1, R2124-2, R2161-2, R2161-3, R2161-4 et R2161-5 du code de la commande publique.Accords-cadres mono-attributaires
L'essentiel
Objet du marché
La présente consultation en appel d'offres ouvert est soumise aux dispositions des articles L2120-1, L2124-1, L2124-2, R2124-1, R2124-2, R2161-2, R2161-3, R2161-4 et R2161-5 du code de la commande publique.Accords-cadres mono-attributaires avec minimums (sauf lots 5 et 6) et maximums annuels fixant toutes les stipulations contractuelles et exécutés par bons de commande
Attribution
- Titulaires
- Sas De Paris, Alize-Sfl, Alize-Sfl, Librairie Des Croquelinottes, Sas De Paris, Librairie Ecosphere
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.