Acquisition De Mobiliers Evenementiels Pour Le Palais Des Sports Marcel Cerdan
L'essentiel
Objet du marché
La présente consultation a pour objet l'acquisition de mobiliers événementiels pour le Palais des Sports Marcel Cerdan.Les marchés sont soumis aux dispositions du Code de la Commande Publique. Ce document est désigné par " le Code ".Qualifié de marché de fournitures, il est soumis aux dispositions du Ccag " Fournitures Courantes et Services " en vigueur.Il est passé selon la procédure de l'appel d'offres ouvert, soumis aux dispositions des articles L.2124-2, R.2124-2 et R.2161-1 à R.2161-5 du Code. Il constitue un accord-cadre à bons de commande soumis aux dispositions des articles L.2125-1 et R.2162-1 à R.2162-6 du Code.Le marché prendra effet à compter de sa date de notification.La valeur totale maximale du marché est fixée à 400 000 euro(s) Htva, compte tenu de sa durée et des éventuelles reconductions, soit 100 000 euro(s) Htva par an
Attribution
- Titulaire
- Delaforge Diffusion
- Date d'attribution
- 24/12/2023
Procédure et conditions
- Validité des offres
- 120 jours
Acheteur
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.