ACQUISITION DE MACHINES OUTILS ET ENGINS D'ESPACES VERTS ET AGRICOLES, D'ATELIERS ET DE TRAVAUX PUBLICS POUR LES SERVICES DE LA MEL
ACQUISITION DE MACHINES OUTILS ET ENGINS D'ESPACES VERTS ET AGRICOLES, D'ATELIERS ET DE TRAVAUX PUBLICS POUR LES SERVICES DE LA MEL- 3 lots
L'essentiel
Objet du marché
ACQUISITION DE MACHINES OUTILS ET ENGINS D'ESPACES VERTS ET AGRICOLES, D'ATELIERS ET DE TRAVAUX PUBLICS POUR LES SERVICES DE LA MEL- 3 lots
Attribution
- Titulaires
- EV10, SAS GALBY – AGRO SERVICE, SAS JL MAPP, Société d’Exploitation des Ets Renard
- Date d'attribution
- 06/02/2026
Précisions de l'acheteur
Transmission des plis par voie électronique sur le profil d'acheteur dans les conditions fixées au règlement de la consultation. Le marché est passé dans le cadre d'un groupement de commandes dont les membres sont MEL et SOURCEO. Liste des pièces à produire (voir règlement de la consultation pour plus de précisions): Lettre de candidature permettant d'identifier le candidat; Déclaration sur l'honneur visée à l'article R. 2143-3 du Code de la commande publique ou règle d'effet équivalent pour les candidats établis à l'étranger; Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché portant sur les 3 derniers exercices disponibles; Liste des livraisons fournis au cours des 3 dernières années; L'annexe du RC relative à l'information sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes.
Recours
Avant la conclusion du marché, référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Après la conclusion du marché : référé contractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative ; recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution dans les conditions fixées par le Conseil d'Etat dans son arrêt n° 358994 du 4 avril 2014.
Acheteur
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.