Acquisition de livres non scolaires
L'essentiel
Objet du marché
Les fournitures seront réparties en 4 lots:
Lot n°1: Livres de fiction de langue française à destination du public adulte (Maximum annuel: 85 000 euros H.T) Lot n°2: Livres documentaires de langue française adultes - jeunesse (Maximum annuel: 65 000 euros H.T) Lot n°3: Bandes Dessinées Adultes / Jeunesse (Maximum annuel: 45 000 euros H.T) Lot n°4: Livres de fiction de langue française jeune public (Maximum annuel: 55 000 euros H.T)
Tranches et options
Le marché aura une durée de 12 mois à compter de la date de sa notification. Cette durée est susceptible d'être reconduite trois fois, pour une durée maximale de 48 mois.
Recours
Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique, recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'établissement.
Acheteur
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.