Acquisition de livres imprimés non scolaires, de documents sonores, de documents audiovisuels, de jeux vidéo, de jeux et jouets pour les services du Département du Val d'Oise - 8 lots
La présente consultation a pour objet l'acquisition de livres imprimés non scolaires, de documents sonores, de documents audiovisuels, de jeux vidéo, de jeux et jouets pour les services du Département - 8 lots. Le présent marché est un Appe
L'essentiel
Objet du marché
La présente consultation a pour objet l'acquisition de livres imprimés non scolaires, de documents sonores, de documents audiovisuels, de jeux vidéo, de jeux et jouets pour les services du Département - 8 lots. Le présent marché est un Appel d'Offres passé en application des articles R. 2113-1 à -3, R. 2124-1 et -2, R. 2131-16 et -17, R. 2161-1 à -5, R. 2162-1 à -6 et R. 2162-13 et -14 du Code de la commande publique. Le présent marché comporte 8 lots techniques à savoir : Lot n°1 : Livres jeunesse Montant minimum annuel : 8 000 € HT Montant maximum annuel : 60 000 € HT Lot n°2 : Bandes dessinées Montant minimum annuel : 3 000 € HT Montant maximum annuel : 20 000 € HT Lot n°3 : Livres adultes Montant minimum annuel : 8 000 € HT Montant maximum annuel : 60 000 € HT Lot n°4 : Documents sonores, musicaux et non musicaux Montant minimum annuel : 2 000 € HT Montant maximum annuel : 15 000 € HT Lot n°5 : Documents audiovisuels avec droits de prêts et / ou de consultation et / ou de diffusion négociés Montant minimum annuel : 2 000 € HT Montant maximum annuel : 20 000 € HT Lot n°6 : Jeux vidéo Montant minimum annuel : 2 000 € HT Montant maximum annuel : 20 000 € HT Lot n° 7 : Documents sonores et audiovisuels, livres et jeux en acquisition express Montant minimum annuel : 5 000 € Montant maximum annuel : 20 000 € Lot n°8 : Jeux et jouets Montant minimum annuel : 1 500 € Montant maximum annuel : 10 000 € Le présent marché est conclu pour une durée d'un an, à compter de sa notification, reconductible trois fois, de façon tacite, sans que sa durée totale n'excède quatre ans, reconductions comprises. Aucune négociation n'aura lieu dans le cadre de la présente procédure.
Attribution
- Date d'attribution
- 30/10/2024
Recours
Informations relatives aux délais de recours (BT-99-Lot) : • Référé précontractuel avant la signature du contrat (dans les conditions fixées par le code de justice administrative : art. L. 551-1 et s et R. 551-1 et s.).
Voir plus
• Référé contractuel après la signature du contrat (dans les conditions fixées par le code de justice administrative : art. L .551-13 et s. et R. 551-7 et s.).
• Recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat (CE, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne, n° 358994), après la signature du contrat, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées dans les conditions définies dans l'arrêt précité.
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.