Acquisition et livraison de livres pour les besoins de la ville d'Alès

Objet du marché

L'accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec un montant maximum passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il fixe les conditions d'exécution des prestations et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Le lot 1 acquisition et livraison de livres scolaires est passé pour sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 30000 euro(s)HT et le lot 2 acquisition et livraison de livres non scolaires sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 20 000 euro(s) HT.Calendrier des marchés ultérieurs en cas de marchés reconductibles : L'accord-cadre est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.Fonds propres de la ville d'Alès. Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée. Aucune avance n'est prévue. Virement bancaire. Délai de paiement à 30 jours. Application d'intérêts moratoires (BCE majoré de 8 points) et indemnité forfaitaire de 40 euro(s) pour frais de recouvrement.La valeur estimée HT ci-dessous correspond à la valeur estimée sur toute la durée du marché y compris les éventuelles reconductions.