Acquisition de légumes frais issus de l'agriculture biologique - Marché réservé - Durée de 4 ans
L'essentiel
Objet du marché
Acquisition de concombres, tomates, persil et autre légumes issus de l'agriculture biologiqueAccord-cadre à bons de commande avec maximum.Le montant total des prestations pour la durée de l'accord-cadre est défini comme suit :- Maximum 450 000 euro(s) Ht.En vertu de l'article L. 2113-13 du Code de la commande publique, ce contrat est réservé à des structures d'insertion par l'activité économique mentionnées à l'article L. 5132-4 du code du travail ou à des structures équivalentes, lorsqu'elles emploient une proportion minimale de 50% de travailleurs défavorisés.La durée maximale d'exécution des bons de commande sera de 24 heures
Procédure et conditions
- Validité des offres
- 120 jours
Acheteur
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.