ACQUISITION DE FOURNITURES SCOLAIRES
Le présent marché a pour objet l'acquisition de fournitures scolaires. Le présent accord-cadre à bons de commande fait l'objet d'une décomposition en 6 lots.
L'essentiel
Objet du marché
Le présent marché a pour objet l'acquisition de fournitures scolaires. Le présent accord-cadre à bons de commande fait l'objet d'une décomposition en 6 lots.
Précisions de l'acheteur
Des échantillons devront être fournis dans le cadre de ce marché pour les lots 2, 3, 4, 5 et 6. La liste des échantillons à fournir par lot figure dans la première colonne de chaque dqe. Ils feront l'objet d'une notation comme indiqué dans les critères d'attribution du règlement de consultation. Les échantillons feront l'objet d'un dépôt matériel contre récépissé au service commande publique de la ville de Lunel, avant la date indiqué en page de garde du RC à l'adresse mentionnée dans ce dernier. Ce mode de dépôt ne concerne que les échantillons.
Le marché prévoit une clause de réemploi conformément aux dispositions du décret n°2024_134 du 21 février 2024 relatif à l'obligation d'acquisition par la commande publique de biens issus du réemploi ou de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées. L'acquisition des articles de papèterie (lot 2) est concernée à hauteur de 40% et l'acquisition des ramettes de papier (lot 6) à hauteur de 30%.
Recours
- Organe de recours
- Tribunal administratif de Montpellier
Acheteur
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.