ACQUISITION D'EQUIPEMENTS A DESTINATION DE LA FILIERE ENERGETIQUE
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Pour les lots 1, 2 et 5, il s'agit de marchés ordinaires exécutés à prix forfaitaires. Pour les lots 3 et 4 il s'agit d'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125
L'essentiel
Objet du marché
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Pour les lots 1, 2 et 5, il s'agit de marchés ordinaires exécutés à prix forfaitaires. Pour les lots 3 et 4 il s'agit d'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il fixe les conditions d'exécution des prestations et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande à prix unitaires
Précisions de l'acheteur
Des visites obligatoires sont prévus pour les lots 1 et 5 dans les conditions prévues dans le Règlement de la consultation. Pour ces lots, l'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière
Recours
- Organe de recours
- Tribunal administratif d'Orléans
Acheteur
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.