Achat de Vélos à Assistance Electrique dans le cadre du Plan de Déplacement d'Administration (Pda) et du projet Lamidevelo - Acquisition de vélos cargo neufs ou reconditionnés et m
La présente consultation est passée dans le respect des dispositions des articles R. 2123-1, R. 2123-4 et R. 2123-5 du Code de la commande publique selon une procédure adaptée ouverte avec négociation éventuelle, librement définie par le po
L'essentiel
Objet du marché
La présente consultation est passée dans le respect des dispositions des articles R. 2123-1, R. 2123-4 et R. 2123-5 du Code de la commande publique selon une procédure adaptée ouverte avec négociation éventuelle, librement définie par le pouvoir adjudicateur.L'accord-cadre est un accord-cadre à bons de commande avec un minimum et un maximum pour toute la durée du marché (reconduction comprise) fixés en valeur :- Montant minimum H.T. ( euro(s) ) : 5 000,00- Montant maximum H.T. ( euro(s) ) : 10 000,00L'accord-cadre est conclu à compter de sa date de notification pour une durée de 1 an renouvelable une fois pour une durée d'un an
Attribution
- Date d'attribution
- 07/12/2022
Procédure et conditions
Critères d'attribution
énoncé dans le Rc
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.