Achat de véhicules neufs thermiques légers et ou électriques segment C ou plus et ou hybrides ou hybrides rechargeable en vue du renouvellement partiel du parc automobile de Côte d'Azur Habitat
L'essentiel
Objet du marché
Achat de véhicules neufs thermiques légers et ou électriques segment C ou plus et ou hybrides ou hybrides rechargeable en vue du renouvellement partiel du parc automobile de Côte d'Azur Habitat
Tranches et options
La durée de l'accord-cadre est de 12 mois à compter de sa notification. Le marché est reconductible 3 fois par tacite reconduction sans que sa durée totale n'excède 4 ans. Le Maitre d'Ouvrage a seul la possibilité de dénoncer ledit marché, cette dénonciation devra obligatoirement intervenir au minimum 4 mois avant l'échéance du contrat.
Recours
Référé précontractuel (article L5511 et suivants du CJA) Référé contractuel (article L55113 et suivants du CJA).
Acheteur
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.