L'achat de prestations de formation en matière de sécurité, santé et prévention des risques professionnels (relance des lots)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des péri
L'essentiel
Objet du marché
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Les formations en matière de Sécurité, Santé, et prévention des risques professionnels s'inscrivent dans le cadre du plan de formation de la Région Hauts-de-France, et des priorités définies par la collectivité. Elles s'inscrivent aussi dans le cadre des obligations de l'employeur en matière d'hygiène et de sécurité, conformément au code du travail, à la jurisprudence et aux recommandations en vigueur de la Carsat
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.