Achat de médailles d'honneur régionales, départementales et communales - Années 2024-2027 Lot 6 : distinctions honorifiques
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec un montant maximum annuel fixé à 40 000 euros HT. Accord-cadre reconduit tacitement jusqu'à son terme. nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. durée de chaque période de recond
L'essentiel
Objet du marché
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec un montant maximum annuel fixé à 40 000 euros HT. Accord-cadre reconduit tacitement jusqu'à son terme. nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. montants identiques pour chaque période de reconduction. accord-cadre conclu à compter du 1er janvier 2024 ou de sa date de notification si elle est ultérieure. Des échantillons, maquettes ou prototypes sont demandés aux candidats. Se reporter à l'article 5.2 du règlement de consultation. La présente consultation concerne la prestation d'achat de médailles d'honneur régionales, départementales et communales pour les années 2024 à 2027. La médaille d'honneur régionale, départementale et communale récompense la compétence professionnelle et le dévouement des élus et des agents publics au service des collectivités territoriales et de leurs établissements.
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- Titulaire
- STADIUM SARL
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.