Achat de fournitures scolaires
La présente consultation est relative à l'achat de fournitures scolaires pour l'ensemble des écoles de Villeneuve d'Ascq. Appel d'offre ouvert avec accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum mono-attributaire de fournitures -
L'essentiel
Objet du marché
La présente consultation est relative à l'achat de fournitures scolaires pour l'ensemble des écoles de Villeneuve d'Ascq. Appel d'offre ouvert avec accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum mono-attributaire de fournitures - articles R 2124-2 1° du Code de la Commande Publique. La consultation est allotie en 4 lots . Les besoins de la personnes publique sont détaillés dans les pièces technique. La durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle débute à compter du 01 juin 2024 ou à défaut à partir de la notification du marché et se termine le 31/05/2025 soit une durée maximale de 12 mois. L'accord-cadre est reconductible de manière tacite 3 fois, pour une période de 1 An(s), soit une durée maximale de 4 An(s) et une fin maximale le 31/05/2028. Pour plus de détails, se référer au Règlement de la consultation. Conformément aux articles R2162-1, R2162-4 2° et R2161-2 du Code de la Commande Publique
Attribution
- Date d'attribution
- 09/10/2024
Recours
- Organe de recours
- Tribunal administratif de Lille
Acheteur
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.