Achat de documents et diverses prestations de service bibliographique pour le service Documentation
Achat de documents et diverses prestations de service bibliographique pour le service Documentation. La consultation est décomposée en 3 lots. Conformément aux articles R.2162-4 du Code de la Commande publique, l'acquisition des prestations
L'essentiel
Objet du marché
Achat de documents et diverses prestations de service bibliographique pour le service Documentation. La consultation est décomposée en 3 lots. Conformément aux articles R.2162-4 du Code de la Commande publique, l'acquisition des prestations sera effectuée par un accord-cadre à bons de commande, sans minimum et avec un montant maximum annuel de : - lot 1 : 100 000 euros HT par an, soit 400 000 euros HT pour la durée du marché (4 ans) ; - lot 2 : 100 000 euros HT par an, soit 400 000 euros HT pour la durée du marché (4 ans) pour le lot 2, - lot 3 : 2 000 euros HT par an, soit 8 000 euros HT pour la durée du marché (4 ans) pour le lot 3. Le marché passé par accord-cadre à bons de commande est conclu pour une période de quatre ans à compter de sa notification.
Procédure et conditions
- Validité des offres
- 120 jours
Acheteur
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.