Accueils Périscolaires Et Accueils De Loisirs Au Sein Des Structures Municipales
L'essentiel
Objet du marché
- Objet de l'accord-cadre (cf. art 2-1 du règlement de la consultation)Organisation et encadrement d'accueils périscolaires au sein des écoles et des structures municipales durant l'année scolaire et des accueils de loisirs toute la journée le mercredi- Durée des accord-cadres - Délai d'exécution (cf. art 4-2 du règlement de la consultation)- Jugement des propositions (cf. art 7 du règlement de la consultation)- Négociation (cf. art 8 du règlement de la consultation)
Procédure et conditions
Critères d'attribution
énoncé dans le Rc
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.