Accords-Cadres Pour La Realisation Des Travaux Programmables D?Entretien Et Petits Amenagements Des Monuments Et Bâtiments Classes Ou Inscrits Au Repertoire Des Monuments Historiqu
L'accord-cadre, sans minimum, avec maximum, sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque adhérent à l'Amca ne pourra émettre de bon de commande d'un montant supérieur à 90 000 euro(s) Ht dans le cadre du présent accord-cadre conf
L'essentiel
Objet du marché
L'accord-cadre, sans minimum, avec maximum, sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque adhérent à l'Amca ne pourra émettre de bon de commande d'un montant supérieur à 90 000 euro(s) Ht dans le cadre du présent accord-cadre conformément aux dispositions de l'article 1.5 du C.C.P. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 01/01/2024 jusqu'au 31/12/2024. Aucune variante libre n'est autorisée et aucune variante obligatoire de prévue pour cette consultation
Procédure et conditions
- Validité des offres
- 180 jours
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.