Accord-cadre travaux de voirie
Réalisation de travaux de voirie dans la commune de Soisy-sur-Seine. L’accord-cadre L’accord cadre prend effet le 16 février 2026 ou à la date de sa notification si elle est postérieure. L’accord-cadre est reconductible tacitement trois (3)
L'essentiel
Objet du marché
Réalisation de travaux de voirie dans la commune de Soisy-sur-Seine. L’accord-cadre L’accord cadre prend effet le 16 février 2026 ou à la date de sa notification si elle est postérieure. L’accord-cadre est reconductible tacitement trois (3) fois sans que sa durée ne puisse excéder quatre (4) ans. En cas de non reconduction, le pouvoir adjudicateur notifiera la décision au titulaire deux (2) mois avant l’échéance annuelle du contrat, sous forme d’une lettre recommandée avec accusé de réception. Le montant maximum du marché est de 800 000 Euros HT par an.
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.