Accord-cadre de travaux de serrurerie et de petite charpente
Accord-cadre de travaux de serrurerie et de petite charpente
L'essentiel
Objet du marché
Travaux de serrurerie et de petite charpente sur l'ensemble des bâtiments et des stations voyageurs exploités par la SEMITAN. Le titulaire devra aussi assurer une mission de conseil auprès de la SEMITAN afin d'optimiser les solutions techniques notamment aux regards des évolutions technologiques et normatives. Le détail complet des prestations figure au CCTP.
Il s'agit d'un accord cadre de travaux mono-attributaire, sans montant minimum et avec un montant maximum de 2 500 000 euros HT, sur l'ensemble de la durée de l'accord-cadre (reconductions comprises), conformément à l'article R. 2162-4 2° du code de la commande publique. Cet accord cadre sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande conformément à l'article R. 2162-2 alinéa 2 du code de la commande publique.
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L'accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an à compter de sa date de notification. L'accord-cadre est reconductible tacitement 2 fois 1 an
Procédure et conditions
Critères d'attribution
énoncé dans le Rc
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.