Accord cadre pour les travaux de relampage et relanternage de la ville de Cenon
Accord cadre pour les travaux de relampage et relanternage de la ville de Cenon
L'essentiel
Objet du marché
Il s'agit d'un accord cadre qui a pour objet des travaux de relampage et relanternage de l'éclairage public de la ville de Cenon.
La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Il est conclu pour une durée initiale de 1 an reconductible 3 fois. Le montant maximum annuel est 500 000.00 euros.
Attribution
- Date d'attribution
- 25/10/2024
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.