ACCORD-CADRE DE TRAVAUX D’ENTRETIEN ET D’AMELIORATIONS COURANTES DES HOPITAUX ET IMMEUBLES DU GHT 44 : LOT 10 - Couverture zinguerie
ACCORD-CADRE DE TRAVAUX D’ENTRETIEN ET D’AMELIORATIONS COURANTES DES HOPITAUX ET IMMEUBLES DU GHT 44 : LOT 10 - Couverture zinguerie
L'essentiel
Objet du marché
Accords-cadres de travaux d'entretien et d'améliorations courantes des hôpitaux et immeubles du GHT 44 "Loire Atlantique" - Zone OUEST du Département - lot unique Couverture zinguerie
Recours
Référé précontractuel (Art L551-1 et s. du CJA) Référé contractuel (art. L 551-13 et s. du CJA) Recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence « Tarn et Garonne ».
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.