Accord Cadre De Travaux De Dérasement Des Accotements
Accord Cadre De Travaux De Dérasement Des Accotements
L'essentiel
Objet du marché
L'accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents est conclu pour une durée d'un an à compter du 1er janvier 2023 ou de sa date de notification si postérieure (jusqu'au 31décembre 2023).L'accord-cadre peut être reconduit, de façon tacite, par période successive de 1 an, pour une durée globale maximale de 4 ans
Procédure et conditions
Critères d'attribution
énoncé dans le Rc
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.