Accord-Cadre De Travaux De Demolition, Desamiantage, Deplombage Et Travaux Annexes De Batiments
Accord-Cadre De Travaux De Demolition, Desamiantage, Deplombage Et Travaux Annexes De Batiments
L'essentiel
Objet du marché
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Accord cadre de travaux de démolition, désamiantage, déplombage et travaux annexes de bâtiments (terrassement, clôture...)? et à titre accessoire le retrait d'autres produits polluants.Cet accord-cadre définit les termes régissant les marchés passés sur son fondement, désignés ci-après marchés subséquents
Procédure et conditions
Critères d'attribution
énoncé dans le Rc
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.