Accord-cadre de travaux à bons de commande : Travaux de remodelage des plages, travaux sur plages, pistes d'accès, remise en forme de parkings
Accord-cadre de travaux à bons de commande : Travaux de remodelage des plages, travaux sur plages, pistes d'accès, remise en forme de parkings
L'essentiel
Objet du marché
Travaux de remodelage des plages, travaux sur plages, pistes d'accès, remise en forme de parkings. La consultation ne fait pas l'objet d'une décomposition en lots. Les prestations donneront lieu à un accord-cadre unique. Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande en application des articles R. 2162-2 et suivants, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Les prestations de l'accord-cadre sont exécutées par l'émission de bons de commande successifs selon les besoins. Chaque bon de commande précise celles des prestations décrites dans l'accord-cadre dont l'exécution est demandée. Il en détermine la quantité. Le montant maximum est fixé à l'acte d'engagement. L'accord-cadre sera conclu avec un seul opérateur économique. La durée de l'accord-cadre est fixée à 10 mois maximum à compter de la notification de l'accord-cadre
Attribution
- SIRET titulaire
- 38348079500038
- Montant attribué
- 110 000 €
- Date d'attribution
- 19/03/2025
- Offres reçues
- 3
- Procédure
- Procédure adaptée
Procédure et conditions
Critères d'attribution
énoncé dans le Rc
- Considérations sociales
- Pas de considération sociale
- Considérations environnementales
- Pas de considération environnementale
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.