Accord-cadre - Remorquage de bus standard, articulé, bi-articulé et minibus ; Remplacement de roue hors dépôt
L'essentiel
Objet du marché
L'accord-cadre porte sur des prestations de services de remorquage de bus standard, articulé et minibus. Il comprend les prestations suivantes : - Remorquage de bus standard, - Remorquage de bus articulé, - Remorquage de bus bi-articulé, - Remorquage de minibus, - Remplacement de roue.
Le marché est couvert par un système d'astreinte.
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Le détail complet des prestations figure au CCTP.
Il s'agit d'un accord cadre de prestations de service mono-attributaire, avec un montant minimum de 100 000 euro(s) HT et avec un montant maximum de 300 000 euros HT, sur l'ensemble de la durée de l'accord-cadre, reconductions comprises, conformément à l'article R. 2162-4 1° du code de la commande publique. Cet accord cadre sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande conformément à l'article R. 2162-2 alinéa 2 du code de la commande publique.
L'accord-cadre est conclu pour une durée de 2 ans. Il est reconductible tacitement 2 fois 1 an
Procédure et conditions
Critères d'attribution
énoncé dans le Rc
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.