ACCORD CADRE DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES - CT-CSSI-CSPS-GEOMETRE-GEOTECHNIQUE-STRUCTURE
ACCORD CADRE DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES - CT-CSSI-CSPS-GEOMETRE-GEOTECHNIQUE-STRUCTURE
L'essentiel
Objet du marché
Le présent accord cadre a pour objet de définir les conditions techniques et financières suivant lesquelles le Titulaire s'engage à exécuter les prestations intellectuelles liées aux travaux pour les opérations de rénovation, réhabilitation, réutilisation ou démolition d'ouvrages de bâtiment ou d'infrastructure et pour les opérations de travaux de bâtiments neufs du Groupement Hospitalier de Territoire Haute-Garonne Tarn-Ouest. Le descriptif des missions de l'accord-cadre et leurs spécifications techniques minimales sont décrits dans le cahier des clauses techniques particulières de chaque lot.
Attribution
- Titulaires
- Apave sud europe sas, Betem, Qualiconsult sécurité sas, Geotec sas, Sixense engineering
- Date d'attribution
- 23/09/2021
Procédure et conditions
- Validité des offres
- 180 jours
Acheteur
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.