L'accord-cadre a pour objet des prestations d'audit des comptes de Syn, Synca et Rthd
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L'essentiel
Objet du marché
La procédure de passation utilisée est la procédure adaptée en raison du montant du marché. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1, R. 2123-1 à R. 2123-8 du code de la commande publique.Les prestations donnent lieu à un marché à bons de commande sans minimum avec un maximum pour la durée totale du marché de 90 000 euro(s) Ht en application des articles R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la Commande Publique
Attribution
- Date d'attribution
- 24/10/2023
Procédure et conditions
Critères d'attribution
énoncé dans le Rc
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.