Accord-cadre multi-attributaires - Travaux de démolition pour la ville de Saint-Etienne, pour la ville de Saint-Chamond et Saint-Etienne Métropole

Objet du marché

Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes, avec les collectivités suivantes : Ville de Saint-Etienne, Ville de Saint-Chamond et Saint-Etienne Métropole.Le coordonnateur du groupement de commandes est Saint-Etienne Metropole.La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert.Il s'agit d'un accord-cadre mixte sans minimum ni maximum. Ce dernier donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents.Cet accord-cadre définit les termes régissant les marchés passés sur son fondement, désignés ci-après marchés subséquents, pour les prestations suivantes :Opérations supérieur à 50 000 euro(s) Ht.Cet accord-cadre fixe également toutes les conditions d'exécutions des prestations suivantes exécutées au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur :Opérations inférieures ou égales à 50 000 euro(s) Ht