Accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes travaux de création de branchements d'eau potable et d'assainissement pour la communauté d'Alès Agglomération.
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes travaux de création de branchements d'eau potable et d'assainissement pour la communauté d'Alès Agglomération.
L'essentiel
Objet du marché
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes travaux de création de branchements d'eau potable et d'assainissement pour la communauté d'Alès Agglomération en application des articles L2125-1, R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la Commande Publique, les prestations sont réparties en 2 lots avec des montants minimums et maximums pour chaque lots. L' accord-cadre propre à chaque lot est conclu pour une durée d'un an à compter du premier bon de commande, renouvelable 3 fois par période d'un an, sans que sa durée maximale n'excède 4 ans. La reconduction de l'accord-cadre est expresse.
Lots2
| N° | Intitulé | CPV |
|---|---|---|
| 1 | Secteur Nord | 45232150 |
| 2 | Secteur Sud | 45232150 |
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.