Accord-Cadre Mono-Attributaire Avec Emission De Bons De Commande Pour L'Amenagement Et L'Entretien Des Espaces Exterieurs Communautaires, De Signalisation Horizontale Et Verticale
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des
L'essentiel
Objet du marché
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le présent accord-cadre a pour objet l'aménagement et l'entretien, de la signalisation horizontale et verticale, ainsi que le mobilier urbain des lieux et sites pour lesquels la collectivité est propriétaire ou compétente pour la réalisation de ce marché.
Le montant maximum annuel de la période initiale pour le lot 1 est de 140 000 euro(s) HT Le montant maximum annuel de la période initiale pour le lot 2 est de 25 000 euro(s) HT
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Pour les 2 lots, les montants sont identiques pour chaque reconduction
Procédure et conditions
Critères d'attribution
énoncé dans le Rc
Acheteur
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.