Accord-cadre mono attributaire de maîtrise d’œuvre relative à des projets paysagers sur le périmètre de l’Etablissement Public Territorial Vallée Sud – Grand Paris
L'essentiel
Objet du marché
Accord-cadre mono attributaire de maîtrise d’œuvre relative à des projets paysagers sur le périmètre de l’Etablissement Public Territorial Vallée Sud – Grand Paris
Attribution
- Titulaire
- Arpentere
- Date d'attribution
- 12/04/2026
Précisions de l'acheteur
La consultation ne fait pas l'objet d'une décomposition en lots. Les prestations donneront lieu à un accord-cadre unique en raison de l'homogénéité de la prestation. Les prestations feront l’objet d’un accord-cadre fractionné à bons de commande en application des articles R. 2162-2 et suivants, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Le montant maximum annuel est de 250 000 euros hors taxes (montant identique pour chaque période de reconduction) L'accord-cadre sera conclu avec un seul opérateur économique.
La durée initiale de l'accord-cadre est fixée à 1 an(s) à compter de la notification de l'accord-cadre. Il pourra être reconduit tacitement 3 fois un an.
Voir plus
Des prestations similaire pourront être commandées en application de l'article R 2122-7 du Code de la commande publique.
Les plis devront obligatoirement être déposés sur le plateforme marchés sécurisés : www.marches-securises.fr
Les critères d'attribution des offres sont définis dans le règlement de la consultation.
Recours
service commande publique de vallée sud grand paris
Acheteur
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.