Accord-cadre à marchés subséquents relatif à des prestations de fouilles archéologiques préventives relatives à l'aménagement (phase 2b) de la ZAC ISOPARC à Sorigny (Indre et Loire).
Accord-cadre à marchés subséquents relatif à des prestations de fouilles archéologiques préventives relatives à l'aménagement (phase 2b) de la ZAC ISOPARC à Sorigny (Indre et Loire).
L'essentiel
Objet du marché
La consultation engagée vise la conclusion d'un accord-cadre tel que réglementé par les articles R.2162-1 et suivants du code de la commande publique. L'accord-cadre a pour objet d'établir les termes régissant les marchés subséquents à passer pour la réalisation des prestations définies dans :
Précisions de l'acheteur
Le pouvoir adjudicateur n'organise aucune visite dans le cadre de la présente mise en concurrence. Le site étant en culture, celui-ci ne pourra être arpenté, néanmoins, les candidats pourront se rendre à proximité immédiate sur le site et se rendre compte sur place de l'environnement du chantier, afin d'en évaluer objectivement les difficultés et particularités. L'accord-cadre fait l'objet d'une clause d'insertion sociale.
Recours
Tribunal judiciaire de Paris
Acheteur
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.