Accord-cadre à marchés subséquents-Mission de maîtrise d'oeuvre mise en accessibilité et restructuration des sites de la Région Occitanie.Relance Lot 4 Aveyron Lozère, suite
La consultation engagée vise la conclusion d'un accord-cadre tel que réglementé par les articles R- et suivants du code de la commande publiqueL'accord-cadre a pour objet d'établir les termes régissant les marchés subséquents à passer pour
L'essentiel
Objet du marché
La consultation engagée vise la conclusion d'un accord-cadre tel que réglementé par les articles R- et suivants du code de la commande publiqueL'accord-cadre a pour objet d'établir les termes régissant les marchés subséquents à passer pour la réalisation des prestations suivantes :Missions de maîtrise d'oeuvreLieu d'exécution des prestations : sites de la Région OccitanieLot 4 : Aveyron / LozèreCe marché ne se décompose pas en trancheL'accord-cadre est conclu sans minimum et un maximum fixé à 3 000 000 euro(s) H.T
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.