Accord-Cadre A Marches Subsequents Portant Sur La Maitrise D'Oeuvre Des Projets De La Communaute Urbaine Le Havre Seine Metropole
Accord-Cadre A Marches Subsequents Portant Sur La Maitrise D'Oeuvre Des Projets De La Communaute Urbaine Le Havre Seine Metropole
L'essentiel
Objet du marché
- Objet de l'accord-cadre (cf. article 2-1 du règlement de la consultation)La consultation porte sur un accord-cadre mono-attributaire à marchés subséquents.Cet accord-cadre aura pour objet la maîtrise d'oeuvre des projets d'ouvrage de la Communauté urbaine Le Havre Seine Métropole, dont l'enveloppe financière prévisionnelle affectée aux travaux est inférieure ou égale à 850 000 euro(s) Ht, soumis aux règles définies au livre Iv de la deuxième partie du Code de la Commande Publique.Ces projets, peuvent être :* du bâtiment ou principalement du bâtiment ;* de l'infrastructure ou principalement de l'infrastructure liée à un équipement public, hors projets relatifs à l'espace public ou à la gestion de l'eau.Au sein de la Communauté urbaine, ces projets peuvent être pilotés par toutes les Directions opérationnelles
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- Titulaire
- Oceade Ingenierie
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.