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Publié le 22/07/2026Réf. 26-72688

Accord cadre de maîtrise d'œuvre relatif au réaménagement des espaces publics du centre-ville

Accord cadre de maîtrise d'œuvre relatif au réaménagement des espaces publics du centre-ville

Bourg-en-Bresse (01)VILLE DE BOURG EN BRESSE
ServicesOuvertBOAMPJ-19
Acheteur public
VILLE DE BOURG EN BRESSE
BOURG EN BRESSE
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L'essentiel

Type
Services
Procédure
Procédure Ouverte
Date limite
28/08/2026 à 12:00
J-19
Durée
72 mois
Lieu
Bourg-en-Bresse (01)
Réf.
26-72688
CPV
71000000
Études BTP
Réf. interne acheteur
2026-021

Objet du marché

Accord cadre de maîtrise d'œuvre relatif au réaménagement des espaces publics du centre-ville Elle fait suite à la déclaration sans suite de la première consultation, en application de  l’article R2185­1 du Code de la commande publique.

Précisions de l'acheteur

Fait suite à la déclaration sans suite de la première consultation, en application de l’article R2185-1 du Code de la commande publique.

Recours

voir documents de la consultation

Acheteur

VILLE DE BOURG EN BRESSE
PLACE DE L'HOTEL DE VILLE BP 90419, 01012 BOURG EN BRESSE
Collectivité territoriale
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Lieu d'exécution

Bourg-en-Bresse (01)
01000 · Département 01

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À propos de ce marché public

Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.