Accord cadre de maîtrise d'œuvre relatif au réaménagement des espaces publics du centre-ville
Accord cadre de maîtrise d'œuvre relatif au réaménagement des espaces publics du centre-ville Elle fait suite à la déclaration sans suite de la première consultation, en application de l’article R21851 du Code de la commande publique.
L'essentiel
Objet du marché
Accord cadre de maîtrise d'œuvre relatif au réaménagement des espaces publics du centre-ville Elle fait suite à la déclaration sans suite de la première consultation, en application de l’article R21851 du Code de la commande publique.
Précisions de l'acheteur
Fait suite à la déclaration sans suite de la première consultation, en application de l’article R2185-1 du Code de la commande publique.
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Acheteur
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.