Accord-cadre de maîtrise d'oeuvre pour des opérations de bâtiments et d'infrastructures sur le territoire de Saint-Paul-Trois-Châteaux
Accord-cadre de maîtrise d'oeuvre pour des opérations de bâtiments et d'infrastructures sur le territoire de Saint-Paul-Trois-Châteaux
L'essentiel
Objet du marché
La présente consultation a pour objet la conclusion d'un accord-cadre de maîtrise d'oeuvre pour des opérations de bâtiments et d'infrastructures sur le territoire de Saint-Paul-Trois-Châteaux.Il s'agit d'un marché passé en procédure formalisée. La procédure utilisée est la procédure avec négociation, en application des articles L.2124-3 et R.2124-3 3° du code de la commande publique.La présente procédure est donc restreinte (limitation du nombre de candidats admis à soumissionner), en application des articles R.2161-12 et suivants du code de la commande publique.Le contenu de la mission envisagée dans l'accord-cadre est décrite dans le règlement de consultation
Attribution
- Titulaires
- Atelier A-Graf, Scf Michel Jean-Claude et Mireille, Architectes Dplg, Atelier 2ai, Ingaia, Beaur Sarl, jnc international
- Date d'attribution
- 07/11/2021
Procédure et conditions
- Validité des offres
- 120 jours
Acheteur
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.