Accord-cadre de maîtrise d'oeuvre (Moe) pour des opérations de travaux d'aménagement ou de réhabilitation de locaux de bâtiments ne relevant pas du patrimoine classé au titre des m
Accord-cadre de maîtrise d'oeuvre (Moe) pour des opérations de travaux d'aménagement ou de réhabilitation de locaux de bâtiments ne relevant pas du patrimoine classé au titre des m
L'essentiel
Objet du marché
Accord-cadre multiattributaire exécutable par la conclusion de marchés subséquents avec un montant maximum de 10 000 000 d'euros Ht sur sa durée totale présumée et sans montant minimum.Il s'agit de confier la conception de certaines petites et moyennes opérations de travaux à une équipe de maitrise d'oeuvre dans le cadre d'un accord-cadre qui donnera lieu à la passation de marchés subséquents spécifiques dédiés à chaque opération de travaux. Les missions confiées relèveront du livre Iv titre Iii du code de la commande publique
Attribution
- Date d'attribution
- 25/11/2023
Procédure et conditions
- Validité des offres
- 180 jours
Acheteur
Lieu d'exécution
Marchés similaires
L'analyse des marchés similaires est réservée aux abonnés Prescriptio.Voir les tarifs
Prochaine action
Surveiller les prochains marchés similaires
Activez une alerte, centralisez les pièces utiles et retrouvez ce marché dans votre espace Prescriptio.
À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.