ACCORD-CADRE DE MAÎTRISE D'OEUVRE URBAINE ET PAYSAGERE POUR LE PROJET D'AMENAGEMENT DU QUARTIER LES PEIREGUINS A CUERS (83)
ACCORD-CADRE DE MAÎTRISE D'OEUVRE URBAINE ET PAYSAGERE POUR LE PROJET D'AMENAGEMENT DU QUARTIER LES PEIREGUINS A CUERS (83)
L'essentiel
Objet du marché
Il s'agit d'un accord-cadre " mixte " comprenant une partie traitée sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande et une autre partie traitée sous la forme d'un accord-cadre à marchés subséquents. En outre, il s'agit des missions des suivantes: Mission A : Conception urbaine : mise à jour du projet et permis d'aménager Mission B : Etudes de maitrise d'oeuvre d'aménagement des espaces publics/infrastructures Mission C : Coordination urbaine, architecturale et environnementale Mission D : Autres prestations éventuelles
Recours
Conformément au voies et délais de recours prévus par le code de procédure civile : - Référé précontractuel - Référé contractuel
Acheteur
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.